Answered By: Peter Leonard
Last Updated: 01 Jul 2016     Views: 308

Plusieurs documents énumèrent les auteurs et coauteurs d’un projet de résolution:

  • Avant l'adoption de la résolution: 
    • Assemblée plénière : consulter les projets de résolution et leur(s) éventuel(s) additif(s)
    • Grandes commissions:
      • consulter les projets de résolution et leur(s) éventuel(s) additif(s),
      • après l'examen en commission, consulter les rapports des grandes commissions transmis à l'Assemblée plénière.
  • Après l'adoption de la résolution

1.  Avant l'adoption de la résolution

(a) projets de résolutions examinés directement par l'Assemblée plénière

Avant l'examen de la question, il convient de consulter le projet de résolution qui donne la liste des auteurs et co-auteurs. Un additif au projet de résolution est publié lorsque des États demandent, après la publication du projet, que leur nom soit ajouté.

  • Exemple de projet de résolution soumis directement à l’assemblée plénière :  A/67/L.77 + Add.1

Montre où figurent les auteurs et coauteurs sur un projet de résolution soumis à l'Assemblée plénière.

(b) Projets de résolutions examinés par une grande commission

  • Avant et pendant d'examen de la question par la commission
    • consulter les projets de résolution et leur(s) éventuel(s) additif(s) 

  • Après l'examen de la question, par la commissio
    • consulter le rapport de la grande commission concernée, pour vérifier si des États ont demandé oralement que leur nom soit ajouté à la liste des auteurs.
      • exemple: A/67/409, référez-vous à la page 30 pour voir la liste des auteurs du projet de résolution A/C.1/67/L.47

Montre un extrait de rapport avec la liste des auteurs

2. Après l'adoption de la résolution

Après l'adoption de la résolution, des informations sur les auteurs sont reproduites dans la compilation des Résolutions et décisions de l'Assemblée générale. Ce document, composé de trois volumes, est publié tous les ans sous la cote A/[session]/49.

Montre la liste des auteurs dans la compilation


Dernière mise à jour: 01 Jul 2016     Vues: 308

Résponsabilité

Limitation de résponsabilité : les réponses sont rédigées par les employés de la Bibliothèque et à jour lors de leur publication; elles peuvent inclure des liens et références sur des sites Internet, des bases de données, des articles ou des livres publiés par des tiers. Cela n'implique aucun aval de la part des Nations Unies.

Ask DAG!

Ask Dag Logo

Plus de 800 réponses en: